Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MANA QI perles De Tahiti
CARINE BIANCO
DAVID BONNAVAUD

Numéro de dépôt :
3445546
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MANA QI perles De Tahiti de CARINE BIANCO

Présentation de la marque MANA QI perles De Tahiti

Déposée le 8 août 2006 par CARINE BIANCO et DAVID BONNAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANA QI perles De Tahiti »

Les déposants sont CARINE BIANCO domicilié(e) 285 AVENUE DU LAC,83700 SAINT RAPHAËL - 83700 - France et DAVID BONNAVAUD domicilié(e) 285 AVENUE DU LAC,83700 SAINT RAPHAËL - 83700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE BIANCO domicilié(e) 285 AVENUE DU LAC,83700 SAINT RAPHAËL - 83700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

CARINE BIANCO a également déposé les autres marques suivantes : MANA QI


CARINE BIANCO - 285 AVENUE DU LAC,83700 SAINT RAPHAËL - 83700 - France

DAVID BONNAVAUD - 285 AVENUE DU LAC,83700 SAINT RAPHAËL - 83700 - France


CARINE BIANCO - 285 AVENUE DU LAC,83700 SAINT RAPHAËL - 83700 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449968 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.